Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRAZ SHAWMUT
/
NORMECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMECO
FERRAZ SHAWMUT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1475451
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2018

Présentation de la marque NORMECO

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRAZ SHAWMUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMECO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRAZ SHAWMUT domicilié(e) 1 Rue Jean Novel,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2357794) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 511 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2357794) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMECO est expirée depuis le 1 juillet 2018.

FERRAZ SHAWMUT a également déposé les autres marques suivantes : MODUCAL , CALISTOR , FOUILLERET


FERRAZ SHAWMUT Société par Actions Simplifiée - 1 Rue Jean Novel,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2357794) - 69100 - France - SIREN 955511217


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2357794) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2007 n°2357794 - Publication au BOPI 2007-12-11

Renouvellement sans limitation n°2105703 - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 11 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°467290 - Publication au BOPI 2007-12-11

Cartouches porte-fusibles.